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Délibérations

Délibérations

22 résultats pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2016" du filtre Année

CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG V RHIN SUPERIEUR 11.1 GEORHENA UN CENTRE DE COMPETENCES D INFORMATION GEOGRAPHIQUE APPUYE PAR UN GEOPORTAIL DU 1ER JUILLET 2015 AU 30 JUIN 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PÉRIODE 2017-2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SUBVENTION A L ASSOCIATION FABRIKCULTURE POURL ORGANISATION DE LA REGIONALE 17

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE)PROGRAMME DE TRAVAIL 2016-2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL D'UNE DELEGATION DU POWIAT DE WROCLAW A L'OCCASION DU MARCHE DE NOEL D'ENSISHEIM DU 1ER AU 5 DECEMBRE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG V A RHIN SUPERIEUR IBA+

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2016 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME INTERREG V A RHIN SUPERIEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SUBVENTION A L'ASSOCIATION VEREIN REGIOKULTUR BASILIENSIS POUR L'ORGANISATION DE CONCERTS DE L'ENSEMBLE LES ELLES SYMPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - PROJET L'ILE AUX ENFANTS 2016 (PROGRAMME F712)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POURSUITE DE LA TASK FORCE SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES (PROGRAMME F812)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2016 A L'INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT (IRCOD) - PROGRAMME F614

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - PROJET JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2016 (PROGRAMME F712)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2016 A LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE (MOT) POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 16 AU 19 JUIN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION CADRE, CONVENTION OPÉRATIONNELLE ET CONVENTION DE FINANCEMENT 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A UN PROJET TRANSFRONTALIER - L'EDITION DE LA BROCHURE DES HORAIRES 2016 DU GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT REGION FREIBURG / CENTRE ET SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE (ETB) POUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE MINI-PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN : POINT SUR LA MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA PERIODE 2013/2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION 2016 AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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